L'EER : enjeux et organisation
Objectifs et étapes de la construction
Cadre législatif et réglementaire européen
Gouvernance et instances de concertation
Domaines d'action de l'EER
Les chercheurs : carrières, attractivité, mobilité
L'égalité homme-femme et le genre
La France et l'Espace européen de la recherche
Action préparatoire sur la recherche en matière de défense (PADR)
Postes d’experts nationaux détachés (END) dans les domaines de la recherche et de l’innovation
Le P.C.N. Affaires juridiques et financières vous propose une série de fiches pratiques pour vous aider dans vos démarches.
Le Point de Contact Affaires juridiques et financières met à votre disposition une série de fiches pratiques sur les thèmes suivants :
monter ou rejoindre un consortium
éthique dans le cadre d'un projet
vérification de la capacité financière
la navigation sur le portail du participant
la préparation et la signature de la convention de subvention
les avenants à la convention de subvention
mise en œuvre du protocole de Nagoya dans les projets
les règles de propriété intellectuelle
le libre accès aux publications
le libre accès aux données de recherche
enregistrer le temps travaillé des agents, salariés ou participants à une action
déclarations des coûts de personnel pour les dirigeants de P.M.E.
achats de biens, de travaux ou de services
mise à disposition de ressources par des tiers
participation des tiers juridiquement liés
coûts unitaires d'accès dans les projets d'infrastructure
fonds de garantie des participants
guide "Comment éviter les erreurs de déclaration de coûts pour un financement H2020"
Une mise à jour régulière sera effectuée sur les fiches pratiques du P.C.N. Affaires juridiques et financières.